1. Les présentes conditions générales d’utilisation représentent l’accès et l’utilisation du site https://isha-cosmetics-france.com, accessible via l’url : https://isha-cosmetics-france.com/accueil-isha-cosmetics-naturel-france/, (ci-après le « propriétaire »), sont des activités régies par les présentes conditions générales utile.

2. Ce site appartient à : Terre et passion Siège social : 1 Allée des Frênes 35230 BOURGBARRE FRANCE

3. L’accès au site et son utilisation, ainsi que l’achat des produits qui y sont présentés, supposent la lecture, la connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

Art.2 – Modifications des conditions d’utilisation

1. Le propriétaire peut modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes conditions générales d’utilisation. Les modifications et mises à jour des conditions générales d’utilisation seront notifiées aux utilisateurs sur la page d’accueil dès leur adoption et seront opposables dès leur publication sur le site dans cette rubrique. L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation.

Art.3 – Propriété intellectuelle

1. Les contenus présents sur le site, tels que, à titre d’exemple, les œuvres, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, dessins, figures, logos et tout autre matériel, sous quelque forme que ce soit, publiés sur le site lui-même, y compris les menus, les pages Web, les graphiques, les couleurs, les diagrammes, les par celui-ci. La reproduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, du site et de son contenu, sans l’autorisation écrite expresse du propriétaire est interdite.

2. L’utilisateur est uniquement autorisé à consulter le site et son contenu en utilisant les services associés qui y sont disponibles. En outre, l’utilisateur est autorisé à effectuer tous les autres actes de reproduction temporaires, sans importance économique propre, considérés comme transitoires ou accessoires, faisant partie intégrante et essentielle de la visualisation et de l’utilisation du Site et de son contenu et de tous les autres les opérations de navigation sur le Site qui sont effectuées uniquement pour une utilisation légitime de celui-ci.

3. L’utilisateur n’est en aucun cas autorisé à faire une quelconque reproduction, sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et de son contenu. Tout acte de reproduction doit être, de temps à autre, autorisé par www.isha-cosmetics.com ou, le cas échéant, par les auteurs des œuvres individuelles contenues sur le site. Ces opérations de reproduction doivent en tout état de cause être effectuées à des fins licites et dans le respect des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et des auteurs des œuvres individuelles contenues dans le site.

Art.4 – Utilisation du site et responsabilité de l’utilisateur

1. L’accès et l’utilisation du site, la visualisation des pages Web, y compris la communication avec le propriétaire, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et de les acheter sur le site Web, sont des activités menées par l’utilisateur exclusivement à des fins personnelles et non liées à toute activité commerciale, entrepreneuriale. et activité professionnelle.

2. Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation du site et de son contenu. En effet, le propriétaire ne pourra être considéré comme responsable d’utilisation non conforme aux dispositions légales en vigueur, du site web et du contenu par chacun de ses utilisateurs, sous réserve de la responsabilité en cas de faute intentionnelle et de négligence grave. En particulier, l’utilisateur soir le seul et seul responsable de la communication des informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à des tiers, sans que ceux-ci aient exprimé leur consentement, ainsi que compte tenu d’une utilisation incorrecte de celles- ci.

3. Tout matériel importé ou autrement obtenu par l’utilisation du service est au choix et aux risques de l’utilisateur, de sorte que toute responsabilité pour tout dommage aux systèmes informatiques ou perte de données résultant des opérations de décharge incombe à l’utilisateur et ne peut être imputé au titulaire.

4. Le titulaire décline toute responsabilité pour tout dommage subi d’inaccessibilité aux services présents sur le site ou de tout dommage amélioré par des virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, des suppressions de contenus, des problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou aux liaisons téléphoniques et/ou télématiques, à des non autorisés, à

5. Vous êtes responsable de la conservation et de l’utilisation correcte de vos informations personnelles, y compris des informations d’identification permanente d’accès aux services confidentiels, ainsi que de toute conséquence nuisible ou préjudice qui pourrait en résulter de https://isha-cosmetics-france.com/accueil-isha-cosmetics-naturel-france/ ou de tiers à la suite d’utilisation incorrecte, de la perte et de la soustraction de le site. Dans tous les cas, si les contenus évoqués sont considérés comme préjudiciables à la sensibilité religieuse ou éthique ou au décorum,

6. Le propriétaire a également pris toutes les précautions utiles pour que toutes les informations présentes sur le site soient correctes, complètes et à jour, ma il n’assume aucune responsabilité envers les utilisateurs quant à l’exactitude et l’exhaustivité du contenu publié sur le site, sauf disposition contraire de la loi. Si vous êtes un utilisateur, vous découvrirez les erreurs que vous souhaitez ou ce que vous devez savoir sur les informations du site, qui souhaitent informer vos propriétaires dans l’utilisation de la boîte électronique : catherinefargeaud.isha@gmail.com .

Art.5 – Compte personnel

1. L’utilisateur a la possibilité d’écrire sur le site pour utiliser les produits et / ou services de la personne. L’utilisateur disposera d’une zone du site exclusivement dédiée à celui-ci appelé « mon compte » à travers lequel il pourra accéder et vérifier de temps à autre l’état des services que vous avez demandés.

2. En vous inscrivant sur le site, vous devez fournir une adresse e-mail ou un nom d’utilisateur (ci-après le « identifiant ») et un mot de passe de connexion strictement personnel. L’identifiant et le mot de passe ne peuvent pas être utilisés à partir de deux ou plusieurs emplacements en même temps et ne peuvent pas être transférés ou transférés à des tiers, sauf sous sa pleine et exclusive responsabilité. À cet avis, veuillez noter que vous serez tenu responsable envers le titulaire et tout tiers de toutes les actions, transactions et/ou faits qui se sont produits et/ou effectués par l’utilisation de l’identifiant et/ou du mot de passe saisis .

3. L’utilisateur est tenu de respecter la confidentialité et le secret de son identifiant et de son mot de passe et est tenu d’informer rapidement le site de toute utilisation non autorisée ou de leur perte, par courrier électronique ou recommandé A/R afin que celui-ci puisse suspendre la performance de ses services en ce qui concerne ici le compte.

4. S’il s’avère qu’un accès non autorisé à votre compte et/ou que celui-ci a perdu votre identifiant et/ou votre mot de passe plus de trois fois, le site se réserve le droit de supprimer le compte de l’utilisateur sans que celui-ci n’ait rien à réclamer envers le titulaire.

5. Le titulaire ne peut en aucun cas être tenu responsable, directement ou indirectement, sous quelque forme ou sur la base de tout régime de responsabilité, pour les blessures ou dommages de quelque nature que ce soit résulté de, ou liés à, votre non -respect des dispositions du présent article.

6. Le titulaire sera libre d’hiber l’accès d’un utilisateur à son espace client et/ou d’interrompre l’exploitation de l’identifiant et/ou du mot de passe de celui-ci, s’il estime qu’il ya eu une violation substantielle des conditions générales d’utilisation et en particulier de ce qui est prévu par la suite,

7. Vous serez également tenu de ne pas effectuer, d’autoriser ou d’autoriser des tiers les éléments suivants (non exhaustifs et en constante mise à jour) : • l’utilisation des services de la société à des fins autres que le simple accès à ceux-ci de la manière dont ils sont fournis par la société ;
• le téléchargement ou la création dans l’Espace client de toute donnée ou contenu qui enfreint la loi, le règlement ou le droit d’un tiers (y compris, mais sans s’y limiter, les secrets commerciaux ou les données personnelles de tiers ); • effectuer des actions de toute nature et/ou nature visant à ralentir, désactiver ou interférer de quelque manière que ce soit avec

• l’utilisation des services du site à des fins illégales ou en violation de toute législation applicable ; • de prendre les mesures en vue de contourner les outils d’exclusion de robots ou d’autres mesures que le site peut utiliser pour empêcher l’accès non autorisé aux services de celui-ci.
• interférer ou endommager les services et systèmes du site ou leur jouissance de la part de tout utilisateur, par tout moyen, y compris en chargeant des fichiers ou en diffusant des virus, des logiciels publicitaires, des logiciels espions, des bugs ou d’autres outils électroniques nocifs;

Art.6 – Exclusion de responsabilité

1. Comme indiqué précédemment, le propriétaire s’occupe et conserve le site et son contenu avec la plus grande diligence, ma il n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des données et informations fournies sur le site ou les sites qui y sont liés. Toute responsabilité pour les erreurs ou omissions résultant de l’utilisation des données et des informations sur le site doit donc être exclue.

2. Le propriétaire décline toute responsabilité, et comprend la présence d’erreurs, la correction des erreurs, la responsabilité du serveur hôte du site ; il n’est pas non plus responsable de l’utilisation du contenu des informations, de leur exactitude et de leur fiabilité. En aucun cas, y compris la négligence, le propriétaire ne sera responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation, ou de l’incompacité d’utilisation, des documents présents sur le site.

Art.7 – Limitations à la prestation du service

1. L’intitulé de la non expression du service dans le domaine de la communication ou du non-fonctionnement des moyens de communication électroniques pour des causes étrangères à la sphère de son contrôle prévu. À titre d’exemple, mais sans s’y limiter, le dysfonctionnement des serveurs et autres apparitions électroniques, même qui ne font pas partie du réseau Internet, le dysfonctionnement des logiciels installés, les virus informatiques sur la présence éventuelle de virus ou d’d’autres composants informatiques nuisibles et nuisibles, ainsi que par les actions de pirates informatiques ou d’autres utilisateurs ayant

Art.8 – Marques

1. Toutes les marques et signes distinctifs présents sur le site, et compris liés aux activités individuelles requises par le titulaire, sont exclusifs au propriétaire lui-même ou aux sociétés qui lui sont liées.

2. Le titulaire peut faire usage exclusif des marques concernées. Par conséquent, toute utilisation non autorisée, non autorisée et/ou non conforme à la loi est strictement interdite et entraîne des conséquences juridiques. Il n’est en aucun cas autorisé à utiliser ces marques et tout autre signe distinctif présent sur le même site pour tirer indûment, désactivé, parti du caractère distinctif ou de la révérence des marques du titulaire ou pour porter préjudice à celles-ci et à leurs titulaires.

3. Les domaines https://isha-cosmetics-france.com ainsi que les différentes déclinaisons et sous-domaines sont la propriété du propriétaire. Utilisation, bien qu’indirecte, n’est autorisée, sauf autorisation écrite spécifique du titulaire ou des titulaires Aucune.

Art.9 – Traitement des données

1. Les données de l’utilisateur sont prévues conformément aux dispositions de la législation en matière de protection des données personnelles, comme spécifié dans la section appropriée contenant la divulgation conformément à l’art. 13 Décret législatif. 30 juin 2003 et de l’art. 13 Règlement UE 2016/679 (Politique De Confidentialité). Pour plus d’informations, accéder à la politique de confidentialité du site sur le lien : https://isha-cosmetics-france.com

Art.10 – Clause de sauvegarde

1. Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes conditions générales d’utilisation était nulle pour quelque raison que ce soit, cela ne compromettra en aucun cas la validité et le respect des autres dispositions figurant dans les présentes conditions générales d’utilisation.

Art.11 – Contacts

1. Toutes les demandes d’informations peuvent être envoyées par e-mail à l’adresse suivante catherinefargeaud.isha@gmail.com , par numéro de téléphone au numéro de téléphone suivant : 0647588579, et par courrier à l’adresse suivante : ISHA Cosmetics France, 1 Allée des FRÊNES 35230 BOURGBARRE- FRANCE

Art.12 – Droit applicable et juridiction concurrente

1. Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit italien et interprétées en vertu de celui-ci, sans préjudice de toute autre règle impérative en vigueur dans le pays de résidence habituelle de l’acheteur. Par conséquent, l’interprétation, l’exécution et la résiliation des conditions générales d’utilisation de vente sont exclusivement soumises à la loi italienne.

2. Tout litige inhérent et/ou consécutif à celui-ci doit être résolu exclusivement par la juridiction française. En particulier, si l’acheteur est considéré comme un consommateur, tout litige devra être résolu par le tribunal du lieu de résidence ou de résidence de celui-ci en vertu de la loi applicable.

Les présentes conditions ont été rédigées le 01/10/2022.